Mentions légales
Le site www.proprietes-clovis.com a été créé en France. En accédant à ce site, vous acceptez les Conditions générales d'utilisation. Toute contestation relève des tribunaux français.
Éditeur du site
Propriétés Clovis
Immobilier de luxe en France & International Luxury Real Estate
SYNERGIE CONSEIL – Entreprise Individuelle (EI)
RCS n° 448 288 498 – Code APE 6831Z
TVA intracommunautaire : FR82448288498
Siège légal : 20 rue Quinquet, 02200 Soissons, France
Responsable de publication
Monsieur Jérôme Drouet — Agent immobilier conseil
N° CPI 0201 2018 000 025 564
Inscrit au fichier des professionnels de l'immobilier sous le n° CPI02012018000025564
Délivrée par la CCI de l'Aisne
Mention « Non détention de fonds »
Responsabilité civile professionnelle
MMA Assurances
Le Mans, France
Médiation à la consommation
MEDIMMOCONSO
Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222
44505 La Baule Cedex – France
www.medimmoconso.fr
Hébergement du site
NOVA AZUR Technology
5 Rue Biscarra – 06000 Nice, France
Monsieur Florian Novbac
Tél : +33 9 51 07 59 19 —
GSM : +33 6 09 55 62 63
www.nova-azur.fr
Data Center Park Helsinki
Huurrekuja 10 – 04360 Tuusula, Finlande
datacenters.com/hetzner-park-helsinki
Réalisation du site
CINTU COMMUNICATION
35 Impasse des Pins, 20290 Borgo – France
SIRET : 988 711 784 00013
TVA intracommunautaire : FR09988711784
Contact commercial : Monsieur Armand Tuméo
Téléphone : +33 (0)6 25 36 32 43
Site web : cintu-communication.com
Email : contact@cintu-communication.com
Responsabilité des contenus
CINTU COMMUNICATION ne peut garantir l'exactitude ou l'exhaustivité des informations diffusées sur le site, qui relèvent de la responsabilité de Monsieur Jérôme Drouet.
Toute erreur ou omission peut être signalée via notre formulaire de contact.
Informations indicatives
Les informations publiées sur ce site, notamment celles relatives aux biens immobiliers présentés à la vente ou à la location, sont fournies à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle.
Lutte contre le blanchiment de capitaux
Conformément aux articles L.561-1 et suivants du Code monétaire et financier, Propriétés Clovis est soumis aux obligations de vigilance en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme.
À ce titre, Propriétés Clovis est susceptible de demander à ses clients tout document permettant de vérifier leur identité et l'origine des fonds dans le cadre d'une transaction immobilière.
Copyright & Propriété intellectuelle
Toute reproduction, diffusion ou adaptation des contenus du site est soumise à autorisation préalable écrite de l'éditeur.
Graphisme / Design : cintu-communication.com
Contenu rédactionnel : Propriétés Clovis – Jérôme Drouet
Les photographies des biens immobiliers publiés sur ce site sont la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation préalable est strictement interdite.
RGPD & Informatique et Libertés
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, tout utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :
Droit d'accès — obtenir une copie des données vous concernant.
Droit de rectification — corriger des données inexactes ou incomplètes.
Droit à l'effacement — demander la suppression de vos données.
Droit à la portabilité — recevoir vos données dans un format structuré.
Droit d'opposition — vous opposer au traitement de vos données.
Toute demande doit être adressée via notre formulaire de contact. Nous nous engageons à y répondre dans un délai maximum d'un mois.
Vous disposez également du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) : www.cnil.fr
Pour plus d'informations, consultez notre politique de confidentialité.
Cookies
Ce site utilise des cookies destinés à améliorer votre expérience de navigation, à mesurer l'audience du site et à vous proposer des contenus adaptés à vos centres d'intérêt.
Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser l'utilisation des cookies. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Droit applicable & Juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
L'éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les informations du site, sans préavis ni garantie. Aucune indemnité ne pourra être réclamée. Propriétés Clovis décline toute responsabilité en cas de difficulté d'accès ou de dommage lié à l'utilisation du site ou au téléchargement de fichiers.
