Mentions légales
ÉDITEUR
Propriétés Clovis
Propriétés de Luxe & Bâtisses de Caractère
Immobilier de luxe en France & International Luxury Real Estate
SYNERGIE CONSEIL – ENTREPRISE PERSONNELLE (EI)
Agence immobilière – RCS n° 448288498 – Code APE 6831Z
Monsieur Jérôme Drouet, Agent immobilier
Carte professionnelle ‘Transactions sur immeubles et fonds de commerce’
n° CPI 0201 2018 000 025 564 délivrée par la CCI de l’Aisne – Mention “Non détention de fonds”
Siège légal : 20 rue Quinquet – 02200 – Soissons – France
Responsabilité Civile Professionnelle
MMA Assurances – Le Mans France
Médiateur à la consommation
MEDIMMOCONSO
Allée du Parc de Mesemena – Bât A – CS 25222 – 44505 LA BAULE CEDEX
Site : https://medimmoconso.fr
RÉALISATION
KALLISTE COMMUNICATION
Adresse postale: 20290 BORGO
Téléphone: +33 (0)6 25 36 32 43
Site web : www.kalliste-communication.com
Adresse e-mail : contact@kalliste-communication.com
HÉBERGEMENT
Localisation du serveur : Paris / France
Hébergement : IONOS
KALLISTE COMMUNICATION ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations diffusées sur le site web www.proprietes-clovis.com, qui sont sous la responsabilité de Jérôme Drouet, propriétaire du nom de domaine et l’origine des dites informations.
En conséquence, KALLISTE COMMUNICATION ne pourra être tenue pour responsable de toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur les informations disponibles sur le site web www.proprietes-clovis.com.
Nous remercions toutefois les internautes de faire part des éventuelles omissions ou erreurs par courriel : contact@proprietes-clovis.com
COPYRIGHT
En application du Code Français de la Propriété Intellectuelle, la reproduction pour un usage autre que privé, la vente, la diffusion, la publication, l’adaptation ou la communication, partielles ou intégrales, des données sont strictement soumises à l’autorisation écrite et préalable des détenteurs des droits, soit :
Graphisme / Design : www.kalliste-communication.com
Contenu rédactionnel : Propriétés Clovis, Monsieur Jérôme Drouet, Agent immobilier, RCS 448288498
Prenez connaissance des Conditions Générales d’Utilisation et de la Politique de confidentialité.
MODIFICATIONS
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de corriger, tout moment et sans préavis, les informations contenues sur son site web, quelle qu’en soit la nature. Les éléments présentés dans ce site, susceptibles de modification sans préavis, sont mis disposition sans aucune garantie, expresse ou implicite, d’aucune sorte et ne peuvent donner lieu un quelconque droit dédommagement.
RESPONSABILITÉ TECHNIQUE
Propriétés Clovis décline toute responsabilité en cas de difficulté d’accès à son site ou d’interruptions dans la connexion quelles qu’en soient les causes. De plus, elle ne saurait être tenu responsable d’un dommage ou virus qui pourrait infecter votre ordinateur ou tout matériel informatique, suite à une utilisation ou accès au site ou téléchargement provenant de ce site.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉ
Tout utilisateur ayant déposé des informations directement ou indirectement nominatives dispose d’un droit d’accès et de rectification conformément à la loi n° 7817 du 6/01/78 (Informatique et Liberté) auprès de l’administrateur du site.